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République Populaire Suudiéenne
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Smyre
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 Message Posté le: Dim 17 Jan - 00:35 (2010)    Sujet du message: République Populaire Suudiéenne
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La Constitution Républicaine

La Constitution Républicaine

Article I

La République est indivisible. Elle assure l'égalité de tous (cyborgs, être vivants : étranger ou non; personnes importantes, etc) devant la loi, sans aucune distinction. Le pouvoir et l'organisation est centralisé sur Suuddenty, dans la capitale Irendirast.

A) De la Souveraineté Républicaine

Article II

Les principes de la République : Respect, Égalité, Loyauté, sont les fondements de la vie et de la loi Suudiéenne. La devise Suudiéenne est :"Travail, Famille, Nation".
Le rouge du drapeau représente La République, le jaune représente le peuple, tandis que le vert est la couleur de la Nation Suudiéenne. Le Lion au centre est le symbole du passé Suudiens, passé qui remonte au Gouvernement Provisoire.[/b]

B) Le Président


Article III

Pour raison(s) exceptionnelle(s), le Président au pouvoir peut, par vote de l'unanimité du peuple et du Conseil Républicains, devenir Président à plein temps jusqu'à sa mort, ou démission. Il ne peut pas être révoqué par le Conseil républicain. En cas de Révolte, si le Président qui a accès aux pouvoirs infinies est déchu, alors, le Premier ministre du Conseil Républicains prend sa place EXCEPTIONNELLEMENT le temps de nouvelles élections.

Article IV

Le Président veille au bon respect de la Constitution. Soutenu par le Conseil Républicain, il est le garant du respect de cette Constitution, et peut porter devant la loi les personnes qui porteront atteintes à la Constitution.

Article V

Le Président est élu par et parmi le Conseil Républicain tout les dix ans. Tout ministre faisant partie du conseil Républicain peut être élut Président lors des élections officielles. Aucune candidatures ne peut être accepté pendant le mandat présidentielle.

Article VI

Le mandat présidentielle dure dix ans, jusqu'à la fin des élections suivantes. Une fois les élections terminé, le Président doit rendre son mandat immédiatement, sauf si le Président est réélu.

Article VII

En cas de problème de crise politique grave, si le Président est incapable d'assurer ses fonctions, alors, de nouvelles élections sont alors déclenchées et le Premier Ministre s'occupe de résoudre les problèmes de politiques intérieures.

Article VIII

Si le Président est incapable d'assurer ses fonctions et que le Conseil Républicains n'est plus capable de diriger la Nation en sont absence ( en cas de crise politique ), alors, le Président du Sénat Nationale devra assurer le pouvoir, la sécurité et la stabilité du gouvernement pendant toute la durée de la crise politique et/ou de la menace directe/indirecte envers le gouvernement.

Article IX

Le président doit recevoir par lui-même tout étranger en mission diplomatique, ou toute personne étrangère importante. Si une personne de nationalité Suud importante est envoyé à l'étranger, cette personne doit être reçut par le dirigeant étranger, quel que soit son poste[/b] ( Président, Dictateur, Roi, prince, etc)[/i].

Article X


Le Président préside le Conseil Républicain, il peut proposer des lois au Conseil, qui ne sont voté qu'au Conseil. Si la loi passe, elle prend alors le nom de Décret Présidentiel et ne peut être rediscuter que par ordre du président. Si un Décret présidentiel doit être rediscuté, alors, de nouvelles discutions auront lieux au Conseil Républicain et un nouveau vote.

Article XI

Le Président est le chef des Armées. Il préside le Conseil de Défense de La République, et, si autorisation du Conseil Républicain, peut envoyer ses troupes en guerre.

Article XII

Le Président est le représentant Suudiens dans la Galaxie. Il est aussi le premier à tisser des liens avec les autres peuples de la galaxie.

Article XIII

Le Président peut donner la liberté à un condamné par ordre personnelle. Il peut aussi extrader un détenus dans une prison étrangère, où ce détenu sera jugé une seconde fois. La libération ou l'extradition d'un condamné ne peut être remise en cause par qui que ce soit.[/b]

C) Gouvernement Républicain


Article XIV

Le gouvernement en place est une République Populaire. Le Président est responsable devant le Sénat Galactique.
La politique de La République est conduite par le Président.

Article XV

Le Conseil Républicain est composé de 15 siège. Dont certains sont occupés par le Président ( Président du Conseil/Nation ), le Premier Ministre, le ministre des finances, le ministre de l'économie, le ministre de la guerre et de la défense, le ministre de la religion ( religion propre à Suuddenty ), le ministre des affaires étrangères, le ministre de la politique intérieur. Les places restantes sont attribués aux conseillers qui participent aux débats ainsi qu'aux votes, etc. Le Conseil vote les traités, les Décrets Présidentiels, vote la révocation du Président. Le Conseil conseil aussi le Président dans ses décisions. Le conseil ne peut pas être dissout par le Président.

Article XVI

Le Sénat Nationale est composé de 150 sénateurs élut parmi les députés. ils votent les lois proposer par le Parlement populaire. Ils élisent le Conseil Républicain. Le Sénat ne peut pas être dissout par le président, ni par le Conseil Républicain.

Article XVII


Le Parlement Populaire composé de 250 députés est élit directement par le peuple. Les députés peuvent proposer des lois, qu'ils discutent entre eux puis votent, ensuite la loi est envoyé au Sénat Nationale pour être rediscuté et revoté. Ils élisent les Sénateurs Nationaux.

Article XVIII

L'état de siège est décrété par le Président ensuite approuvé par le Conseil Républicain.
Les déclarations de Guerres sont proposés par le Président et votés par le Conseil Républicains et ensuite déclaré au Sénat Galactique. Toutes déclarations de guerres ne peuvent être votés qu'après négociations entre les deux nations rivales.

D) Traité Diplomatique


Article XIX

Le Ministre des Affaires Étrangères et Le Président sont les deux seules personnes pouvant créer des accords commerciaux, ou traité diplomatique avec les autres nations. Ces accords seront ensuite votés au Conseil Républicain, et au Sénat. Si l'accord passe, il est mit en vigueur. Si il ne passe pas, l'accord est soit renégocié, soit abandonné. les traités et accords peuvent être annulé, bien après leur mise en place, si le Conseil républicain à voté à majorité.

Article XX

Tout Traité et accord peut être remanié par ordre du Président, ou par un Ministre/Conseiller Républicain qui fait sa demande auprès du président pour que l'accord soit ratifié. Les traité d'alliances, et les traités de neutralité ne peuvent être supprimés ou remanié.

E) Affaires judiciaires

Article XXI

La République reconnait que toutes les personnes jugées sur le territoire Suuds sont égaux devant la loi.

Article XXII

Le système judiciaire est indépendant du Sénat national, Parlement populaire et du Conseil Républicain.

Article XXIII

Le Président et Ministres ne peuvent pas juger des personnes. Seul le Président peut, avec sa signature, donner grâce à un détenu. il peut aussi, si la Nation Étrangère peut appuyer sa demande avec des preuves solides prouvant que le détenu est originaire de cette Nation ou que ce détenu est recherché dans cette Nation, l'extrader vers cette nation, où il sera jugé une seconde fois.

Article XXIV


Nul ne peut être condamné à mort. Sauf en cas de haute-Trahison ou si le criminel est recherché sur plusieurs territoires différent pour divers crimes, si l'accusation arrive à donner des preuves solide prouvant sa culpabilité, le coupable sera condamné à mort. Si les preuves ne sont pas suffisantes, le coupable peut être condamné à vie.

Article XXV

Les juges et jury se doivent d'être impartiale, et ne prendre aucun parti, ni envers l'accusation, ni envers la défense. Si un cas de soudoyement d'un juge ou de jury est dénoncé, le juge ou jury qui à été soudoyer peut se voir condamné à perpétuité, ou même, si ce n'est pas la première fois, condamné à mort. Quant à la personne qui a soudoyé la juge/jury, la personne se verra jugé, puis condamné soit à vie, soit à mort pour les mêmes raisons que le soudoyé.


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 Message Posté le: Dim 17 Jan - 00:35 (2010)    Sujet du message: Publicité

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